Une douleur thoracique minimisée, un scanner repoussé, un antibiotique prescrit trop tard : le temps joue parfois contre le patient. Lorsque ce retard aggrave la pathologie, il faut prouver la perte de chance pour être indemnisé. Mission délicate, mais pas impossible avec un avocat en retard de prise en charge médicale.
1. Comprendre la perte de chance : un préjudice à part entière
1.1. Définition juridique et portée
La perte de chance est la disparition d’une probabilité raisonnable d’éviter un dommage. Le Conseil d’État calcule le pourcentage perdu et l’applique au préjudice global : 50 % de chance perdue = 50 % du dommage indemnisé.
1.2. Domaines les plus concernés
Cancers diagnostiqués tard, AVC non traités aux thrombolytiques, septicémies sous-évaluées… Toutes les spécialités sont touchées, mais l’oncologie et la cardiologie arrivent en tête des décisions judiciaires.
2. Constitution du dossier : chronologie et preuves clés
2.1. Récupérer l’intégralité du dossier médical
L’avocat exige : consultations, comptes rendus d’urgences, résultats d’imagerie, courbes de température. Ces pièces fixent le moment précis où le retard a débuté.
2.2. Témoignages et courriels internes
Échanges infirmiers, mails entre médecins, preuves de surcharge de service : autant d’indices qui démontrent la faute organisationnelle ou individuelle.
3. Expertise médicale : démontrer le lien causal
3.1. Questions clés à l’expert
Le patient aurait-il eu une meilleure survie ? Un handicap réduit ? L’avocat rédige des questions précises pour faire chiffrer la probabilité manquée.
3.2. Contre-expertise et « dire » technique
Si l’expert minimise le pourcentage de chance perdue, l’avocat dépose un dire ou sollicite une contre-expertise judiciaire, gage d’impartialité.
4. Choisir la bonne juridiction et la bonne stratégie
4.1. Hôpital public : tribunal administratif
Le contentieux relève du droit public. L’avocat saisit le juge des référés pour une expertise rapide, puis forme un recours indemnitaire.
4.2. Clinique privée ou médecin libéral : tribunal judiciaire
Procédure civile avec référé-expertise, assignation et possibilité de provisions. Les délais sont plus longs, mais les indemnisations souvent supérieures.
5. Calcul de l’indemnisation : ne rien oublier
5.1. Préjudices patrimoniaux
Frais médicaux, perte de revenus, assistance tierce personne, frais futurs : chaque poste est multiplié par le pourcentage de chance perdue.
5.2. Préjudices extrapatrimoniaux
Souffrances endurées, anxiété, préjudice d’agrément, perte d’espérance de vie. L’avocat s’appuie sur la jurisprudence pour maximiser la réparation.
Conclusion : l’avocat, maître du temps perdu
En matière de retard médical, chaque minute compte — et chaque document aussi. L’avocat retard diagnostic médical orchestre dossier, expertise et plaidoirie pour transformer le temps perdu en indemnité concrète. Sans lui, la perte de chance reste abstraite ; avec lui, elle devient justice et réparation.
