Le retard de diagnostic d’un cancer est l’une des fautes médicales les plus fréquentes et les plus lourdes de conséquences. Lorsqu’un cancer est détecté tardivement en raison d’une erreur ou d’une négligence médicale, le patient se retrouve à un stade plus avancé qui réduit ses chances de guérison et nécessite des traitements plus lourds. Même si le lien de causalité direct n’est pas toujours démontrable avec certitude, la théorie de la perte de chance permet d’obtenir réparation proportionnellement à la probabilité d’un meilleur pronostic.
LES PRINCIPAUX CANCERS CONCERNÉS
Le cancer du sein est probablement le cancer pour lequel les retards de diagnostic donnent lieu au plus grand nombre d’actions en justice : mammographie mal interprétée, biopsie non proposée face à une anomalie suspecte. Le cancer colorectal est concerné lorsque des saignements rectaux ou troubles du transit sont banalisés sans coloscopie. Le cancer du col de l’utérus peut être manqué lors d’un frottis mal réalisé ou mal interprété.
LA FAUTE MÉDICALE DANS LE RETARD DE DIAGNOSTIC
Pour qu’il y ait faute médicale, il faut démontrer que le praticien a manqué à ses obligations en ne prescrivant pas les examens qui s’imposaient ou en n’interprétant pas correctement les résultats disponibles. L’avocat et son médecin-conseil comparent la prise en charge effectuée avec les recommandations de la HAS et des sociétés savantes oncologiques.
LA THÉORIE DE LA PERTE DE CHANCE
La perte de chance est définie comme la disparition actuelle et certaine d’une éventualité favorable. L’indemnisation est calculée en proportion de la chance perdue. Si un diagnostic plus précoce aurait donné 50 % de chances supplémentaires de guérison, l’indemnisation est calculée sur la base de 50 % des préjudices totaux. Ce calcul nécessite une évaluation oncologique précise par un expert.
L’ÉVALUATION DES PRÉJUDICES
Les préjudices comprennent : les traitements plus lourds imposés par le stade avancé (chirurgie étendue, chimiothérapie agressive), les effets secondaires plus importants, les séquelles permanentes liées au traitement d’un cancer à un stade avancé. En cas de décès, les préjudices des proches s’ajoutent aux droits transmis par la victime.
CONCLUSION
Face à un retard de diagnostic de cancer, l’intervention d’un avocat spécialisé en droit médical est indispensable pour évaluer les chances de succès, constituer le dossier et obtenir une indemnisation juste à la hauteur du préjudice subi.
